Règlement Intérieur

1.1 — Charte du Joueur

Tout joueur ou joueuse licencié(e) au Club s’engage à respecter les valeurs suivantes :

1.2 — Charte du Parent

Les parents et représentants légaux sont des acteurs essentiels de la vie du Club. Ils s’engagent à :

1.3 — Échelle des sanctions

En cas de non-respect des valeurs et règles du Club, une échelle graduée de sanctions peut être appliquée par le Comité Directeur, en fonction de la gravité des faits :

2.1 — Gestion des équipements

• Les maillots et jeux de match sont la propriété du Club. Ils sont confiés aux équipes et doivent être restitués en bon état en fin de saison. Toute perte ou dégradation pourra faire l’objet d’une facturation.
• Les ballons et le matériel d’entraînement sont utilisés avec soin et rangés après chaque séance.
• L’utilisation des gymnases est soumise au respect des règlements communaux et des créneaux attribués. Le port de chaussures de sport propres et adaptées est obligatoire.

2.2 — Déplacements

• Les déplacements aux matchs à l’extérieur sont organisés principalement par covoiturage entre les familles.
• Les conducteurs s’assurent de la validité de leur assurance et du respect du code de la route. La responsabilité du Club ne saurait être engagée lors des trajets organisés entre particuliers.
• Les mineurs restent sous la responsabilité de leur représentant légal jusqu’à la prise en charge effective par un encadrant désigné.

2.3 — Surveillance et sécurité

• Les enfants doivent être accompagnés jusqu’à l’intérieur du gymnase et confiés à un encadrant avant le début de la séance.
• Les parents s’assurent de la présence effective de l’encadrant avant de laisser leur enfant, et reprennent leur enfant à l’heure précise de fin de séance.
• Aucun joueur mineur ne doit rester seul sans surveillance avant ou après les entraînements. Les encadrants ne peuvent quitter les lieux qu’une fois tous les mineurs pris en charge.

3.1 — Buvette et réceptions

Lors des matchs à domicile, le Club tient une buvette qui constitue une ressource importante. Un protocole d’organisation, géré par la Commission Logistique & Matériel et la Commission Événementiel & Convivialité, définit les rôles de chacun (ouverture, tenue, caisse, approvisionnement, rangement). Les équipes recevant sont sollicitées à tour de rôle pour assurer la tenue de la buvette et de la table de marque.

3.2 — Participation à la vie du Club

Romanche Basket est une association qui repose sur l’engagement de tous. La participation des licenciés et de leurs familles aux événements majeurs du Club (loto, tournois, fêtes, manifestations) et aux tâches récurrentes (buvette, table de marque, logistique) est vivement encouragée. Cette implication collective conditionne la qualité de l’accueil et la pérennité du Club. Les modalités précises de cette participation peuvent être définies chaque saison par le Comité Directeur.

4.1 — Usage des réseaux sociaux

• Les membres s’engagent à adopter un comportement respectueux et bienveillant sur les espaces de communication du Club (réseaux sociaux, Discord, groupes de messagerie).
• Aucun propos injurieux, discriminatoire ou diffamatoire ne sera toléré. Les publications portant préjudice à l’image du Club pourront faire l’objet de sanctions.
• Seules les personnes habilitées par le Comité Directeur (Commission Communication & Digital) sont autorisées à publier au nom du Club sur ses canaux officiels.

4.2 — Droit à l’image

L’adhésion au Club et la souscription de la licence emportent, sauf refus écrit adressé au Comité Directeur, autorisation tacite de captation et de diffusion de l’image du membre (photos, vidéos) dans le cadre des activités du Club et de sa communication (site web, réseaux sociaux, presse, supports promotionnels). Pour les mineurs, cette autorisation est donnée par le représentant légal. Tout membre peut à tout moment retirer son autorisation par demande écrite ; le Club s’engage alors à retirer, dans la mesure du possible, les contenus concernés.

6.1 — Réunions et délibérations

Le Comité Directeur se réunit au moins quatre fois par an, sur convocation du Président ou à la demande de la moitié de ses membres. La convocation, accompagnée de l’ordre du jour, est adressée au moins sept jours avant la réunion, par voie électronique.

Le Comité Directeur ne délibère valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Ses décisions, y compris les cooptations, sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans un compte rendu conservé par le Secrétaire Général.

6.2 — Assiduité

Tout membre du Comité Directeur absent sans excuse à trois réunions consécutives peut être réputé démissionnaire de son mandat, après avoir été invité à s’expliquer. Le Comité Directeur constate alors la vacance du siège.

6.3 — Entrée d’un membre au Comité Directeur

Toute personne souhaitant rejoindre le Comité Directeur doit être membre actif majeur, à jour de sa cotisation et jouir de ses droits civiques (art. 9 des statuts). Lorsque le Comité Directeur a atteint son effectif maximal de huit membres, aucune entrée n’est possible : la personne intéressée est invitée à s’investir au sein du Collectif (commissions thématiques) en attendant qu’un siège se libère ou la prochaine Assemblée Générale. Lorsqu’un siège est vacant, l’entrée s’opère soit par cooptation du Comité Directeur (à titre provisoire, ratifiée à l’Assemblée Générale suivante), soit par élection en Assemblée Générale.

6.4 — Départ d’un membre et vacance d’un siège

Un membre du Comité Directeur peut démissionner de son mandat à tout moment, par courrier ou courriel adressé au Président, tout en conservant sa qualité d’adhérent. La perte de la qualité de membre (art. 8 des statuts) emporte automatiquement la perte du siège. Tout départ crée une vacance : si l’effectif demeure égal ou supérieur à quatre, le Comité Directeur poursuit son activité et le remplacement est facultatif jusqu’à la prochaine Assemblée Générale ; s’il devient inférieur à quatre, le Comité Directeur procède sans délai à une cooptation ou convoque une Assemblée Générale. Si le membre sortant occupait un poste du Bureau, le Comité Directeur réélit la fonction concernée (art. 10 des statuts).